Mentions légales

Identité :

SARL Plenum au Capital de 13720.41€

Siège Social : Centre Bonlieu 1, Rue J. Jaurès 74000 Annecy

Etablissement : Les Comptoirs Créatifs 135, Route de la Roche 74800 Amancy / la Roche sur Foron

Tel : 0450030633

Mail : comptoirs-creatifs@wanadoo.fr

RCS : 394042535 Annecy

SIRECT : 39404253500044

TVA : Fr 63394042535

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du xxxxxxxxx est assurée par Les Comptoirs Créatifs situé au 135, Route de la Roche
74800 Amancy / la Roche sur Foron, dont le numéro de téléphone est 0450030633, et l’adresse e-mail : comptoirs-creatifs@wanadoo.fr

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du site www.comptoirs-creatifs.fr est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France, avec le numéro de téléphone : 1007.

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j7, 24h24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.comptoirs-creatifs.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1499094.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

  • Par mail à l’adresse mail comptoirs-creatifs@wanadoo.fr
  • Par voie postale au Les Comptoirs Créatifs 135, Route de la Roche 74800 Amancy / la Roche sur Foron

ARTICLE 5 : COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.comptoirs-creatifs.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code Civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux Conditions Générales de Ventes du site www.comptoirs-creatifs.fr accessible à la rubrique Conditions Générales de Ventes.